Home / Références / Projets en cours
- Juridische ondersteuning voor de aanwijzing van mariene beschermde gebieden in uitvoering van de Europese en internationale regelgeving in het Belgische deel van de Noordzee, in samenwerking met de vakgroep internationaal publiekrecht van de UGent, in opdracht van de Dienst Marien Milieu van de FOD Volksgezondheid, Veiligheid van de Voedselketen en Leefmilieu (Directoraat-generaal Leefmilieu), in uitvoering.
- De analyse en ontwikkeling van een digitaal uitwisselplatform voor stedenbouwkundige informatie, in opdracht van het departement ruimtelijke ordening, woonbeleid en onroerend erfgoed, in samenwerking met GIM, in uitvoering (2012).
- Encadrement juridique de la politique de défense du littoral, en collaboration avec IMDC, Soresma, PWC, VITO, Ecoconsult, l'Université de Gand et Resource Analysis, pour le compte de la division Littoral de l'administration Prestation de services maritimes et Littoral, en cours d'exécution.
- Etude des instruments d’une politique d’aménagement du territoire stratégique et orientée vers la réalisation, en Flandre: étude préliminaire du Beleidsplan Ruimte Vlaanderen (plan stratégique d’aménagement pour la Flandre), sur ordre du département Ruimtelijke Ordening, Woonbeleid en Onroerend Erfgoed (aménagement du territoire, logement et patrimoine), afdeling Ruimtelijke planning (ARP – division planification spatiale), en collaboration avec TRITEL, en cours (2011).
- Elaboration d’une vision spatiale d’ensembles de résidences de week-end, campings et terrains de campement pour roulottes occupés de façon permanente et ne répondant pas aux conditions de la zone concernée dans la province du Brabant flamand et rédaction de plans d’exécution spatiaux – "phase 2” sur ordre de la Province du Brabant flamand, en collaboration avec Grontmij, en cours (2010-2011).
- Inventaire-étude de l’utilisation de la géothermie et du cadre réglementaire en la matière dans des ordres juridiques étrangers pertinents, en collaboration avec Soresma, sur ordre du département « Leefmilieu, Natuur en Energie », en cours.
- Encadrement juridique lors de l'établissement du plan d'exécution spatial communal « Nederhase » en collaboration avec Adoplan, pour le compte de la ville de Aalst, en cours.
- Etude sur l’établissement d’une taxe régulatrice pour ceux qui déversent dans des eaux de surface, pour le compte de la Vlaamse Milieumaatschappij (Société flamande pour l’Environnement), en cours.
- Rédaction de trois publications NTMB, pour le compte des autorités flamandes, Département LNE, division Intégration et subventions environnementales, service NTMB, en cours d'exécution.
- Plan Sigma actualisé - Etudes générales et recherche – plan de réhabilitation de la rivière de la vallée de la Durme, en collaboration avec Tritel, pour le compte de Waterwegen en Zeekanaal NV, en cours.
- Conventions de mobilité, pour le compte du Gouvernement flamand, dép. Mobilité et Travaux publics, en cours.
- Accompagnement des demandes d’autorisation environnementale pour une centrale bioénergétique thermique prévue dans le port d’Antwerpen (Anvers), sur ordre de BioX, en cours.
